Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est Mohamad AL-KHATIB, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial MK-Web, 4 Mail des Petits Clos, 28000 Chartres, France (SIRET 931 791 529 00015). Pour toute question relative à vos données, ou pour exercer vos droits, écrivez à contact@prism-draft.com. Aucun délégué à la protection des données n'a été désigné.

Pour les données personnelles contenues dans les contenus que les clients placent dans PrismDraft (par exemple un nom dans un article ou un document source), le client est responsable du traitement et l'Éditeur agit en qualité de sous-traitant, aux seules fins de fournir le service.

2. Données traitées

• Compte : nom, adresse e-mail, mot de passe (conservé uniquement sous forme d'empreinte), identifiant de votre compte Google si vous vous connectez avec Google, langue préférée et réglages de double authentification si vous l'activez.
• Connexion et sécurité : sessions, adresse IP et navigateur (user agent) de chaque session, et journal d'audit des actions significatives dans un espace de travail, avec leur date, leur auteur, l'adresse IP et le user agent.
• Espaces de travail et contenus : projets, briefs, articles et leurs versions, commentaires et relectures, voix de marque, fichiers et URL de connaissances que vous ajoutez, images générées et importées, réglages.
• Usage et facturation : opérations d'IA et crédits consommés, achats de crédits et historique du solde, état de l'abonnement et factures. Les données de carte sont collectées par Stripe et ne parviennent jamais à PrismDraft.
• Intégrations : identifiants des destinations de publication que vous connectez et secrets de webhook, conservés chiffrés ; clés d'API, conservées uniquement sous forme d'empreinte.
• E-mails envoyés par le service : adresse, type de message et ses données.
• Liste d'attente : adresse e-mail, nom facultatif, langue et date d'inscription, collectés uniquement si vous rejoignez la liste d'attente. Si vous cochez la case des actualités produit sur le formulaire, ce choix est également enregistré.
• Préférence pour les actualités produit : votre demande de les recevoir, et la date de cette demande, si vous cochez la case à l'inscription ou l'activez dans votre compte.

PrismDraft n'utilise aucun outil de publicité, de mesure d'audience ou de pistage, ne vend aucune donnée personnelle et n'envoie des actualités produit qu'aux personnes qui l'ont demandé, avec une case jamais cochée par défaut. En dehors de cela, le seul e-mail envoyé à une personne qui n'a pas créé de compte est la confirmation d'inscription à la liste d'attente, puis un message à l'ouverture de PrismDraft, ainsi que les invitations envoyées par un membre d'un espace de travail.

3. Finalités et bases légales

• Fournir le service souscrit (compte, espaces de travail, génération, publication, e-mails de service tels que vérification, invitations et avis de facturation) : exécution du contrat.
• Facturation et comptabilité : exécution du contrat et obligations légales.
• Sécuriser le service, prévenir la fraude et les abus, tenir un journal d'audit : intérêt légitime à protéger le service et ses utilisateurs.
• N'accorder les crédits gratuits d'inscription qu'une fois par adresse e-mail : intérêt légitime à prévenir l'usage abusif de l'offre.
• Répondre à vos messages et demandes d'assistance : intérêt légitime ou mesures précontractuelles.
• Vous prévenir une fois de l'ouverture de PrismDraft aux nouveaux comptes, si vous avez rejoint la liste d'attente : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment grâce au lien présent dans chaque message.
• Vous envoyer des actualités produit, uniquement si vous avez coché la case à l'inscription ou l'avez activée dans votre compte : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment depuis la page de votre compte ou, si vous avez seulement rejoint la liste d'attente, grâce au lien des e-mails de la liste d'attente ou en écrivant à l'adresse de contact.

4. Destinataires

Les données sont accessibles à l'Éditeur et, au sein d'un espace de travail, à ses membres selon leurs rôles. Elles sont transmises aux prestataires suivants, agissant en qualité de sous-traitants, dans la seule mesure nécessaire à leur mission :

• Hetzner Online GmbH (Allemagne) : hébergement du site, de l'application, de la base de données et des fichiers.
• Stripe Payments Europe, Ltd. (Irlande) : paiements, abonnements et factures.
• OpenRouter, Inc. (États-Unis) et les fournisseurs de modèles d'IA vers lesquels il achemine les requêtes (tels que DeepSeek ou OpenAI) : génération de plans, d'articles, d'images et d'embeddings à partir de vos instructions et contenus.
• Google Ireland Limited : connexion, uniquement si vous choisissez de vous connecter avec Google.
• Un prestataire d'envoi d'e-mails (relais SMTP) : envoi des e-mails du service.
• Lorsque la recherche web est activée, un prestataire de recherche (Tavily) : requêtes de recherche tirées de votre brief.

Lorsque vous connectez une destination de publication (WordPress, Ghost, Webflow, Shopify) ou un webhook, les contenus que vous publiez lui sont transmis sur votre instruction. Les données peuvent également être communiquées aux autorités lorsque la loi l'exige.

5. Transferts hors de l'Union européenne

Certains prestataires, notamment OpenRouter et les fournisseurs de modèles d'IA, traitent des données hors de l'Union européenne, y compris aux États-Unis. Ces transferts reposent sur les garanties prévues par le RGPD : une décision d'adéquation telle que le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) lorsque le prestataire y est certifié, ou les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Évitez de placer des données personnelles sensibles dans les contenus soumis à la génération.

6. Durées de conservation

• Données du compte et des espaces de travail : tant que le compte et l'espace de travail existent. La suppression de votre compte supprime les espaces de travail dont vous êtes le seul Propriétaire, avec leurs contenus et fichiers, et vous retire des autres.
• Sessions : 7 jours, renouvelés tant que vous utilisez le service.
• E-mails envoyés par le service : 90 jours, après quoi ils sont supprimés de nos registres.
• Une inscription à la liste d'attente est conservée jusqu'à ce que vous vous retiriez grâce au lien de l'e-mail, ou jusqu'à 90 jours après l'envoi de l'e-mail d'ouverture, selon la première échéance. Si vous avez déjà un compte à l'ouverture de PrismDraft, votre inscription est supprimée 90 jours après votre arrivée sur la liste.
• Journal d'audit : tant que l'espace de travail auquel il se rattache existe. Les entrées non rattachées à un espace de travail, comme la trace d'une suppression de compte, sont conservées pour la sécurité du service et ne font plus référence à votre compte.
• Une empreinte irréversible de l'adresse e-mail d'un compte supprimé : conservée afin que les crédits gratuits d'inscription ne soient pas accordés deux fois à la même adresse. Elle ne permet pas de retrouver l'adresse.
• Contenus que vous avez rédigés dans un espace de travail partagé avec d'autres Propriétaires : conservés dans cet espace, sans vous être attribués.
• Factures et pièces comptables : 10 ans, conformément à l'article L. 123-22 du Code de commerce.
• Sauvegardes : les données du service sont sauvegardées chaque jour et chaque sauvegarde est conservée 2 jours ; les données que vous supprimez disparaissent donc des sauvegardes sous 2 jours.

7. Cookies et stockage local

PrismDraft n'utilise que des cookies et un stockage navigateur strictement nécessaires au service ou mémorisant un choix que vous avez fait. Ils sont exemptés de consentement, et aucun ne sert à la mesure d'audience ni à la publicité.

• Cookies de session (noms commençant par better-auth.), déposés par api.prism-draft.com : maintiennent votre connexion et la sécurisent, y compris la double authentification. 7 jours.
• prism-draft_locale : mémorise la langue choisie. 1 an.
• prism-draft_theme : mémorise un thème clair ou sombre, si vous en avez choisi un. 1 an.
• Stockage local et de session du navigateur (clés commençant par prism-draft:) : indication de connexion, dernier espace de travail, dernières options d'un nouvel article et brouillons non enregistrés de l'éditeur. Ils restent sur votre appareil.

Stripe dépose ses propres cookies sur ses pages de paiement, selon sa propre politique.

8. Sécurité

Les échanges sont chiffrés (HTTPS). Les mots de passe et les clés d'API ne sont conservés que sous forme d'empreinte, et les identifiants de vos destinations de publication sont chiffrés. L'accès à l'administration de la plateforme exige une double authentification et est journalisé. Les images stockées dans PrismDraft sont servies depuis des adresses non listées mais accessibles à toute personne disposant du lien exact, afin que les articles publiés puissent les afficher.

9. Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, ainsi que d'un droit à la portabilité des données que vous avez fournies. Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. La plupart de vos données sont modifiables dans l'application, chaque article peut être exporté, et votre compte peut être supprimé depuis les réglages de votre compte.

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@prism-draft.com. Une réponse vous est apportée dans un délai d'un mois ; un justificatif d'identité peut être demandé en cas de doute raisonnable. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

10. Modifications

Cette politique peut évoluer, notamment lorsque le service ou ses prestataires changent. La date indiquée en haut de la page correspond à la dernière version ; les modifications substantielles sont annoncées par e-mail ou dans l'application.